fToute commande entraîne l'acceptation de nos conditions de vente.
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Les produits en rupture de stock ne sont pas tenus en portefeuille et feront l'objet d'une nouvelle commande de la part du client.
Prix toujours départ usine.
Nos marchandises voyagent aux risques et périls du destinataire qui en cas de mauvaise réception devra faire les réserves d'usage et aviser le transporteur par lettre recommandée sous 48 heures.
- Acceptation des conditions
Le client reconnaît avoir pris connaissance, au moment de la passation de commande, des conditions particulières de vente énoncées sur cet écran et déclare expressément les accepter sans réserve.
Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre «la porcelaine blanche» et son client, les deux parties les acceptant sans réserve. Ces conditions générales de vente prévaudront sur toutes autres conditions figurant dans tout autre document, sauf dérogation préalable, expresse et écrite.
- Produits
Les photographies illustrant les produits, n'entrent pas dans le champ contractuel. Si des erreurs s'y sont introduites, en aucun cas, la responsabilité de "la porcelaine blanche" ne pourra être engagée. La majorité des produits proposés à ses clients par "la porcelaine blanche" sont disponibles en stock.
- Commandes
Les systèmes d'enregistrement automatique sont considérés comme valant preuve, de la nature, du contenu et de la date de la commande. "la porcelaine blanche" confirme l'acceptation de sa commande au client à l'adresse mail que celui-ci aura communiqué. La vente ne sera conclue qu'à compter de la confirmation de la commande. "la porcelaine blanche" se réserve le droit d'annuler toute commande d'un client avec lequel existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure. Les informations énoncées par l'acheteur, lors de la prise de commande engagent celui-ci : en cas d'erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, le vendeur ne saurait être tenu responsable de l'impossibilité dans laquelle il pourrait être de livrer le produit.
- Livraisons
Aprés confirmation de commande, "la porcelaine blanche" s'engage a livrer à son transporteur et sous un maximum de 20 jours ouvrables, toutes les références commandées par l'acheteur dans la limites des stocks disponibles.
Le transporteur s'engage lui par contrat avec "la porcelaine blanche" à livrer la commande a l'adresse de l'acheteur fournie par "la porcelaine blanche".
- France métropolitaine : 9.50€
- Union Européenne*: 27.30€
- Etats-Unis et Canada : 57.00€
- Guadeloupe, Martinique, Guyane et La Réunion: 42.00€
- Nouvelle Calédonie, Polynésie française et Wallis et Futuna: 71.20€
*(Allemagne, Autriche, Baléares, Belgique, Canaries, Danemark, Espagne, Finlande, Grèce, Irlande, Italie, Luxembourg, Norvège, Pays-Bas, Portugal, Royaume-Uni, Sardaigne, Sicile, Suède, Suisse)
De plus pour les livraisons hors de la France métropolitaine le client s'engage à prendre à sa charge toutes les taxes dues a l'importation de produits, droits de douane, taxe sur la valeur ajoutée, et toutes autres taxes dues en vertu des lois du pays de réception de la commande. "la porcelaine blanche" se dégage de fait de toute responsabilité juridique si l'acquittement des taxes n'était pas effectuée par le client.
Les retards éventuels ne donnent pas le droit à l'acheteur de réclamer des dommages et intérêts.
Les marchandises voyagent toujours aux risques et périls du destinataire. Vérifiez toujours votre colis à l'arrivée. Vous disposez d'un délai de 48 heures pour faire d'éventuelles réserves auprès du transporteur en cas de manquant ou de dégradation.
- Prix
Le prix est exprimé en € (euros). Le prix indiqué sur les fiches produit ne comprend pas le transport. Le prix indiqué dans la confirmation de commande est le prix définitif, transport inclus, exprimé toutes taxes comprises et incluant la TVA pour la France et les pays de la CEE .
- Paiements
Le prix facturé au client est le prix indiqué sur la confirmation de commande adressée par "la porcelaine blanche". Commande export: Prix toujours départ usine, Paiement avant expédition par carte bancaire ou par virement bancaire. Par ailleurs, "la porcelaine blanche" se réserve le droit de refuser toute commande d'un client avec lequel existerait un litige.
- Litiges
Le présent contrat est soumis au droit français.
"la porcelaine blanche" ne peut être tenu pour responsable des dommages de toute nature, tant matériels qu'immatériels ou corporels, qui pourraient résulter d'un mauvais fonctionnement ou de la mauvaise utilisation des produits commercialisés. Il en est de même pour les éventuelles modifications des produits résultant des fabricants.
La responsabilité de "la porcelaine blanche" sera, en tout état de cause, limitée au montant de la commande et ne saurait être mise en cause pour de simples erreurs ou omissions qui auraient pu subsister malgré toutes les précautions prises dans la présentation des produits.
En cas de litige, le client s'adressera par priorité à l'entreprise pour obtenir une solution amiable. A défaut, le Tribunal de Commerce de Nice (France) est seul compétent, quels que soient le lieu de livraison et le mode de paiement acceptés.
- Garantie
Dans tous les cas "la porcelaine blanche" ne pourra être tenu pour responsable pour non respect des dispositions réglementaires et législatives en vigueur dans le pays de réception, la responsabilité de "la porcelaine blanche" est systématiquement limitée à la valeur du produit mis en cause, valeur à sa date de vente et ce sans possibilités de recours envers la marque ou la société productrice du produit.
- Informations légales
Le renseignement des informations nominatives collectées aux fins de vente à distance est obligatoire, ces informations étant indispensables pour le traitement et l'acheminement des commandes, l'établissement des factures et contrats de garantie. Le défaut de renseignement entraîne la non validation de la commande.
Conformément à la loi « Informatique et Libertés », le traitement des informations nominatives relatives aux clients a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL).
Le client dispose (article 34 de la loi du 6 janvier 1978) d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent, qu'il peut exercer auprès de "la porcelaine blanche".
De plus, "la porcelaine blanche" s'engage à ne pas communiquer, gratuitement ou avec contrepartie, les coordonnées de ses clients à un tiers.
